LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL. 
EN UTILISANT LE LOGICIEL VOUS VOUS ENGAGEZ À RESPECTER LES CLAUSES DE CE 
CONTRAT DE LICENCE.

1. Licence.
  SHARP vous accorde le droit d'utiliser le logiciel d'application, de démonstration, de 
  système et autres données logicielles accompagnant cette Licence, que ce soit sur CD-ROM, 
  en mémoire morte ou sur tout autre support (du "Logiciel") et sa documentation. Vous 
  êtes propriétaire du CD-ROM sur lequel est enregistré le Logiciel, mais SHARP et/ou les 
  concédants de licence de SHARP conservent le titre du Logiciel et de sa documentation. 
  Cette Licence vous autorise à utiliser le Logiciel sur un ou plusieurs ordinateurs 
  reliés à un même ordinateur maître et à en effectuer une copie sous une forme 
  utilisable par un ordinateur à des fins de sauvegarde uniquement. Vous devez reproduire 
  sur cette copie la mention de copyright de SHARP, la mention de copyright des concédents 
  de licence de SHARP ainsi que toute autre légende de propriété de SHARP et/ou ses 
  concédants se trouvant sur la copie d'origine du Logiciel. Vous pouvez également 
  transférer tous vos droits de Licence sur le Logiciel, la copie de sauvegarde du 
  Logiciel, sa documentation et une copie de cette Licence à un tiers sous réserve, 
  toutefois, que ce tiers lise et accepte les termes et conditions de la présente Licence.

2. Limitations.
  Le Logiciel contient des données protégées par copyright, des secrets de fabrication et 
  d'autres matériaux brevetés dont SHARP et/ou ses concédants sont le propriétaire. Afin de 
  les protéger, vous n'êtes pas autorisé à décompiler, désosser, désassembler ou réduire le 
  Logiciel en une forme lisible par l'homme. Vous n'êtes pas autorisé à modifier, mettre en 
  réseau, donner en location, louer à bail, prêter, distribuer ou créer des programmes basés 
  en totalité ou en partie sur le Logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à transmettre 
  électroniquement le Logiciel d'un ordinateur à un autre ou sur un réseau.

3. Résiliation.
  Cette Licence demeure en vigueur jusqu'à ce qu'elle soit résiliée. Vous pouvez la résilier 
  à tout moment en détruisant le Logiciel et sa documentation ainsi que toutes leurs copies. 
  Cette Licence prend fin immédiatement et sans préavis de SHARP et/ou les concédants de 
  licence de SHARP si vous ne vous conformez pas à l'une de ses clauses. Lorsque cette 
  Licence prend fin, vous devez détruire le Logiciel et sa documentation ainsi que toutes 
  copies existantes.

4. Respect de la loi sur l'exportation.
  Vous vous engagez à ce que le Logiciel et toute autre donnée technique reçue de SHARP, 
  ainsi que les produits en découlant directement, ne soient pas exportés hors des 
  Etats-Unis à moins que la législation et la réglementation des Etats-Unis ne l'autorisent. 
  Si vous avez obtenu le Logiciel d'une manière légale hors des Etats-Unis, vous vous 
  engagez à ne pas réexporter le logiciel ainsi que toute autre donnée technique reçue de 
  SHARP, ou les produits directs en découlant, sauf si la législation et la réglementation 
  des Etats-Unis et celles du lieu d'achat du logiciel ne l'autorisent.

5. Utilisateurs finaux gouvernementaux.
  Si vous achetez le Logiciel pour le compte d'un service ou d'une agence du Gouvernement des 
  Etats-Unis, les dispositions suivantes s'appliquent. Le Gouvernement accepte ce qui suit:

  (i) si le Logiciel est fourni au Département de la Défense (DoD), il doit être classé comme 
     "Logiciel commercial pour ordinateur" et le Gouvernement n'acquiert que des "droits limités" 
     sur le Logiciel et sa documentation, ces droits étant définis dans la Clause 252.227-7013 (c) 
     (1) (Octobre 1988) du DFARS ;et

  (ii)si le Logiciel est fourni à un service ou une agence du Gouvernement des Etats-Unis 
     autre que le DoD, les droits du Gouvernement sur le Logiciel et sa documentation sont tels 
     qu'ils sont définis dans la Clause 52.227-19 (c) (2) du FAR ou, dans le cas de la NASA, dans 
     la Clause 18-52.227-86 (d) du supplément NASA au FAR.

6. Garantie limitée pour le support.
  SHARP garantit les CD-ROMs sur lesquelles est enregistré le Logiciel contre tout défaut de 
  matériel et de fabrication dans des conditions normales d'utilisation pendant une durée de 
  quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat attestée par une copie du reçu. 
  L'entière responsabilité de SHARP et/ou ses concédants et la seule réparation que vous êtes 
  en droit d'obtenir se borne au remplacement du CD-ROM ne répondant pas à la garantie 
  limitée de SHARP fixée dans la clause 6. celui-ci devant être retourné à SHARP ou 
  à un représentant agréé de SHARP avec une copie du reçu. SHARP n'est pas tenu de 
  remplacer un CD-ROM endommagé par un accident, par un dommage infligé ou par une 
  mauvaise utilisation.

  TOUTE RESPONSABILITE IMPLICITE DES DEFAUTS DE CD-ROM, Y COMPRIS LES 
  GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE LOYALE ET MARCHANDE ET D'ADAPTATION 
  A UN OBJET PARTICULIER, EST LIMITEE EN DUREE A QUATRE-VINGT-DIX (90) 
  JOURS A COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON. CETTE GARANTE VOUS DONNE DES 
  DROITS LEGAUX PARTICULIERS ET IL EST POSSIBLE QUE VOUS EN AYEZ 
  D'AUTRES QUI VARIENT SELON LES JURIDICTIONS.

7. Déni de garantie sur le Logiciel.
  Vous reconnaissez et acceptez expressément que l'utilisation du Logiciel est à votre seul 
  risque. Le Logiciel et sa documentation sont fournis "TELS QUELS" et sans garantie d'aucune 
  sorte, et SHARP et le ou les concédants de licence de SHARP (pour les clauses 7 et 8, 
  SHARP et le ou les concédants de Licence de SHARP seront collectivement désignés par 
  "SHARP") DENIENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, 
  Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE 
  QUALITE LOYALE ET MARCHANDE ET D'ADAPTATION A UN OBJET 
  PARTICULIER. SHARP NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES 
  DANS LE LOGICIEL REPONDRONT A VOS EXIGENCES OU QUE L'UTILISATION 
  DU LOGICIEL SERA ININTERROMPUE OU SANS ERREUR, OU ENCORE QUE LES 
  DEFAUTS DANS LE LOGICIEL SERONT CORRIGES. SHARP NE GARANTIT RIEN 
  ET N'AFFIRME RIEN SUR L'UTILISATION OU LES RESULTATS 
  D'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE SA DOCUMENTATION EN TERMES DE 
  JUSTESSE, EXACTITUDE, FIABILITE OU AUTRE. AUCUN RENSEIGNEMENT 
  OU CONSEIL, ORAL OU ECRIT, DONNE PAR SHARP OU PAR UN 
  REPRESENTANT AGREE DE SHARP NE SAURAIT CONSTITUER UNE 
  GARANTIE OU, DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT, AUGMENTER 
  L'ETENDUE DE LA PRESENTE GARANTIE. AU CAS OU LE LOGICIEL 
  S'AVERERAIT DEFECTUEUX, VOUS (ET NON PAS SHARP OU UN 
  REPRESENTANT AGREE DE SHARP) SUPPORTEREZ LE COUT COMPLET 
  DE TOUTES LES INTERVENTIONS, REPARATIONS OU CORRECTIONS 
  NECESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS 
  L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, IL EST POSSIBLE QUE 
  L'EXCLUSION CI-DESSUS NE VOUS SOIT PAS APPLICABLE.

8. Limitation de responsabilité.
  EN AUCUN CAS, Y COMPRIS CELUI DE NEGLIGENCE, LA RESPONSABILITE DE SHARP NE 
  SAURAIT ETRE ENGAGEE POUR DES DOMMAGES FORTUITS, SPECIAUX OU INDIRECTS 
  RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LE LOGICIEL 
  OU SA DOCUMENTATION, MEME SI SHARP OU UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP 
  A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS 
  N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DE LA GARANTIE POUR DES DOMMAGES FORTUITS 
  OU INDIRECTS, IL EST POSSIBLE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS NE VOUS SOIT 
  PAS APPLICABLE.

  En aucun cas, le dédommagement incombant à SHARP pour tout dommage, perte ou cause 
  d'action en justice (que ce soit dans le cadre d'un contrat, en cas d'acte non 
  autorisé (y compris négligence) ou découlant d'autres causes) ne pourra dépasser 
  le montant payé par vous pour le Logiciel.

9. Droit en vigueur et nullité partielle.
  Droit en vigueur et nullité partielle. Pour la partie du Logiciel utilisant un Apple 
  Macintosh et Microsoft Windows, le présent contrat de licence sera régi et interprété 
  respectivement selon les lois de l'Etat de Californie et de l'Etat de Washington. Si, pour une 
  raison quelconque, une cour compétente déclare une clause de ce contrat de licence 
  inapplicable en totalité ou en partie, ladite clause sera appliquée jusqu'au point où elle 
  peut l'être de façon à réaliser le dessein des parties. Le reste des clauses contractuelles 
  restera légalement en vigueur et aura plein effet.

10. Accord complet.
  Cette Licence constitue l'accord entier des parties en ce qui concerne l'utilisation du 
  Logiciel et de sa documentation et remplace tout accord antérieur ou contemporain, écrit ou 
  oral, en la matière. Aucun amendement ou changement de cette Licence ne sera contraignant 
  s'il n'est pas fait par écrit et signé par un représentant dûment autorisé de SHARP.
